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Avis sur Prim-dampierre-sur-salon.ac-besancon.fr : litiges et signalements publiés

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Ce que nous savons sur Prim-dampierre-sur-salon.ac-besancon.fr

Site :prim-dampierre-sur-salon.ac-besancon.fr
Service client :Non confirmé
Médiateur :Non communiqué
Dernière vérification :18 août 2026
SIREN :217 001 981
Adresse :PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
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0Litige résolu
ExploitantCOMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-SALON
Fiche vérifiée18 août 2026

Litiges et signalements concernant Prim-dampierre-sur-salon.ac-besancon.fr

Aucun litige publié sur Recours France pour le moment

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Méthode de vérification : analyse manuelle des mentions légales et bases publiques

Sources consultées : répertoire Sirene (Insee), Registre national des entreprises (INPI), BODACC, mentions légales du site

Mise à jour le 18 août 2026

Raison sociale :COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-SALON
SIREN :217 001 981
Adresse :PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
Mentions légales :Non communiqué
Forme juridique :Personne morale de droit public administratif
Immatriculation :1er janvier 1978

Rattachement établi le 18 août 2026 · source : OpenStreetMap (base contributive). Cette source est contributive : le rattachement n’a pas été reconfirmé auprès du site.

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Questions fréquentes sur Prim-dampierre-sur-salon.ac-besancon.fr

Sources et méthode pour Prim-dampierre-sur-salon.ac-besancon.fr

  • Référentiel des domaines : le domaine prim-dampierre-sur-salon.ac-besancon.fr figure dans notre référentiel des boutiques en ligne françaises.
  • Registres publics : répertoire Sirene (Insee), Registre national des entreprises (INPI) et BODACC (DILA) pour COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-SALON, SIREN 217 001 981.
  • Rattachement du site : OpenStreetMap (base contributive), le 18 août 2026.
  • Litiges publiés : déclarations de consommateurs, publiées sous leur responsabilité. Recours France ne vérifie pas le récit des faits.

Méthodologie complète · Charte de modération

Éditeur de la plateforme

CAR PARTS FRANCE
50 boulevard Stalingrad — 06300 Nice
SIREN : 907 510 838
Mentions légales

Entreprise faisant l’objet de cette fiche

Prim-dampierre-sur-salon.ac-besancon.fr
Exploitant rattaché : COMMUNE DE DAMPIERRE-SUR-SALON, SIREN 217 001 981.
Aucun lien avec l’éditeur de la plateforme.